Jacques Clerc


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Clerc (Jacques, Pierre, Paul)
sergent-chef de réserve, infanterie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000039304543(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Clerc (Jacques, Edouard, Louis)
adjudant-chef. Chevalier du 11 septembre 1996
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000634954(source JORF)
promotion
22 Avril 200622/04/2006
De: Clerc (Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Clerc et Jean-Louis Clerc, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000554007(source JORF)
cessation de fonction
07 Novembre 199707/11/1997
De: Clerc (Jacques)
au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations
les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000200012(source JORF)
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Clerc (Jacques, Edouard, Louis)
adjudant-chef. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000376159(source JORF)
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Clerc (Jacques)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Roubaix
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000189842(source JORF)
nomination
07 Novembre 199507/11/1995
De: Clerc (Jacques)
au titre de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000362864(source JORF)
nomination
15 Septembre 199315/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.